Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARCLIM
Société TECSOL (Sarl)

Numéro de dépôt :
1735869
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
25/07/2001

Présentation de la marque SOLARCLIM

Déposée le 25 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TECSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SOLARCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TECSOL domicilié(e) 5, rue FranÇois Viète, 66004 Perpignan - France.

La marque SOLARCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARCLIM est expirée depuis le 25 juillet 2001.

Société TECSOL a également déposé les autres marques suivantes : COTEX


Société TECSOL (Sarl) - 5, rue FranÇois Viète, 66004 Perpignan - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

Appareils de climatisation ou de réfrigération utilisant l'énergie solaire